Alpes-Maritimes/zones d'activités économiques
Définition d'une zone d'activités
Les ZAE sont les espaces majoritairement occupés par de l’activité économique artisanale, commerciale, industrielle ou de services (hors agriculture). Elles peuvent résulter :
d’aménagement au fil de l’eau. Dans ce cas une visite sur le terrain permet de constater l’occupation du sol ; de procédures d’aménagement d’ensemble comme les Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) ou les lotissements. Elles sont portées par des pouvoirs publics, dont la réalisation peut être déléguée à des opérateurs publics (comme les Sociétés Publics Locaux d’Aménagement –SPLA- ou les Sociétés d’Économie Mixte-SEM-) ou privés. Les ZAC, lotissements ou permis d’aménager sont des outils proposés par le Code de l’urbanisme qui peuvent permettre de réaliser des espaces mixtes, des quartiers de logements ou n’importe quel projet de développement urbain, aussi on ne doit pas confondre la ZAE (occupation économique du sol) et la ZAC (procédure d’urbanisme).
La ZAC est identifiable dans un document d’urbanisme (Plan d’Occupation du Sol / Plan Local d’Urbanisme). Les autres procédures ne sont pas aussi facilement identifiables dans les documents d’urbanisme. En revanche, ceux-ci permettent d’identifier rapidement une zone d’activités économiques soit en zone urbaine à vocation économique (Ue) pour les zones existantes, soit en zone à urbaniser à vocation économique (AUe) pour les zones en projet, indépendamment de la procédure d’urbanisme qui a été ou qui sera choisie pour la réaliser. Les zones en projet, peuvent, selon leur importance, également être identifiées dans les Schémas de Cohérence Territoriale.
Qualification des zones
| Clé | Valeur | Détails |
|---|---|---|
| landuse | [retail;industrial;commercial;browfield;quarry;healthcare;tourism] | zone commerciale; zone industrielle; parc d'affaires; friche industrielle, carrière, sites fournissant des soins de santé; zones de tourisme |
| residential | [historic] | Centre historique |
| aeroway | [airport] | Aéroport |
| name | Joli nom | identification complète de la zone (évitez les abréviations: "Zone Artisanale" au lieu de ZA, par ex.) |
| short_name | J. nom | (optionel) si vous souhaitez ajouter une version en abrégé ZA, ZI, MIN (Marché d'Intérêt National) mais en majuscule. |
| operator | Joli nom | (optionel) Nom du gestionnaire ou de l'aménageur |
Liste des ZAE des Alpes-Maritimes
Ressources